Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SOTEV
/
BIODECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODECOR
Société SOTEV SA

Numéro de dépôt :
93452733
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque BIODECOR

Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Société SOTEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOTEV domicilié(e) 6 Rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Tél.:80 41 32 34 - France.

La marque BIODECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODECOR est expirée depuis le 28 janvier 2003.

Société SOTEV a également déposé les autres marques suivantes : SOTENNIS , MOISISTOP , STYLPAVE , BELPISCINES , STABIPACT , GREENDRAIN , PARKVERT , BIOHYDRETEN , DALNATURE


Société SOTEV SA - 6 Rue du Faubourg Raines, 21000 DIJON - France - SIREN 775567340


CABINET CLAUDE GUIU Tél.:80 41 32 34 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Amendement organique; amendement, substrat à base de carbone pour la décoration des sites; humus; fibres et substances végétales; terreau; terre végétale; engrais pour les cultures.Matières tinctoriales utilisées dans la rénovation des sites.Services de jardiniers paysagistes; services de jardiniers paysagistes spécialisés dans la rénovation des sites endommagés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.